ECOLE DE CONDUITE EMERAUDE

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.

Un règlement bonne conduite de l’apprenant est signé par l’apprenant à la signature du contrat de formation.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène.

Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.

Article 2 : Consignes de sécurité

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d'en prendre connaissance et de participer aux exercices d'évacuation lorsqu'ils sont organisés.

D'une manière générale, en cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.

Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.

Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Article 3 : Accès aux locaux

Horaires et jours d’ouverture ordinaires de l’établissement * :

LUNDIMARDIMERCREDIJEUDIVENDREDISAMEDI

Horaires

Formation théorique17h à 19h 

Cours thématiques :  18 h à 19 h 

Cours pratiques  :  8 h à 20 h 

* En cas de modifications : affichage des horaires exceptionnels dans l’établissement ou sur tout autre support accessible.

Conditions d’accès :

Salle de code :Inscrit dans l’établissement

Simulateur : Ouvert à tous

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code :

LUNDI MERCREDI VENDREDI 

Tests d’entraînement au code17 h à 18 h 

L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.

Cours théoriques :

Les cours seront dispensés, dans les locaux de l’école de conduite(selon la demande et minimum 5 apprenants), par un(e) enseignant(e) diplômé(e)du BEPECASER et TITRE PRO ECSR en cours de validité.

LUNDIMARDIMERCREDIJEUDIVENDREDISAMEDI

Horaires des cours théoriques19h à 20h19h à 20 h14 h à 16 h

Les thématiques traitées sont les suivantes (choisissez vos propres thématiques):

- les effets dus à la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite ;

- l’influence de la fatigue sur la conduite ;

- les risques liés aux conditions météorologiques aux états de la chaussée ;

- les usagers vulnérables ;

- la mécanique ;

- Alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …

Modalités spécifiques à l’enseignement aux formations 2 roues :

- l’équipement du motard ;

- comment choisir sa moto ;

- les risques liés à la conduite des motocyclettes ;

Cours pratiques :

Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ réalisée dans nos locaux Eval+ sur tablette dont les modalités de réalisation sont disponibles dans les locaux de l’établissement.

Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève :

MoyensDélais

Réservation des leçons de conduite

Auprès du formateur Pas de délai, réservation en fonction du planning

MoyensDélaisDispositions applicables

Annulation des leçons de conduite

Auprès du formateur

24 h à l avanceSauf cas de force majeure, toute leçon ou cours non décommandé dans les délais sera dû et facturé

Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’établissement :

MoyensDélaisDispositions applicables

Retard de l’élève

Auprès du formateur ;

Par : tel, sms, mail,

10 mn minimum avant la leçon

MoyensDélaisDispositions applicables

Retard du formateur Par : tel, sms, mail,

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information en conformité avec les prescriptions du code de la route (article R412-6).

Pour les formations deux-roues : obligation de porter un équipement obligatoire homologué (casque, gants, et chaussures qui couvrent les chevilles), de se vêtir d’un blouson adapté à la pratique du 2 roues à moteur et d’un pantalon de type « jean » au minimum.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation.

L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie détectée au personnel de l’établissement.

Article 7 : Assiduité des apprenants

L’apprenant s’engage au respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.

En cas d’absences ou de retards, les modalités précisées à l’article 4 du présent règlement s’appliquent.

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

Article 8 : Comportement des apprenants

Tout comportement visant au non-respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et au bon déroulement des formations est proscrit sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Sont particulièrement visés les comportements à caractère agressif, violent, homophobe, sexiste, raciste.

Ces règles élémentaires sont également applicables au personnel enseignant ou administratif, aux autres élèves ou toute personne présente sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Toute tentative de propagande autant religieuse que politique ou syndicale est proscrite sur les lieux de formation, ou à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite.

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Les sanctions applicables sont : l’avertissement oral qui précise les motifs de plainte et avertit des suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’avertissement écrit qui précise les motifs de plainte faisant suite à l’avertissement oral et rappelle les suites possibles en cas de maintien du comportement ; la suspension provisoire faisant à suite l’avertissement écrit qui précise la durée de la suspension, les conditions de retour en formation et les suites possibles en cas de maintien du comportement; l’exclusion définitive faisant à suite à la suspension.

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte des sanctions disciplinaires prise à l’encontre de l’apprenant aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

En cas de contestation des mesures prises par l’établissement, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement.

Fait à…………………………………… Le directeur……………………………………………..